Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THOMBASE
Jean-Marc HARTHE

Numéro de dépôt :
1320355
Date de dépôt :
09/08/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/1995

Présentation de la marque THOMBASE

Déposée le 9 août 1985 par Jean-Marc HARTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THOMBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Marc HARTHE domicilié(e) 5K, avenue du Général De Gaulle, 69300 CALUIRE. - France.

La marque THOMBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean-Marc HARTHE a également déposé les autres marques suivantes : CAISSOR , EDIGRAMES , LE TUBE , SENIOR , FASTOK , NICKEL , EDIPRO , LE TUBE , TAILLOR , BENEF


Jean-Marc HARTHE - 5K, avenue du Général De Gaulle, 69300 CALUIRE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°31943 - Publication au BOPI 1986-05

Programmes informatiques, édités sur tous supports d'enregistrement, magnétiques ou non, et accompagnés de documentations diverses et d'un emballage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.